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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOVIRIS
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MON P'TIT JARDIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MON P'TIT JARDIN
DOVIRIS, SAS

Numéro de dépôt :
3782427
Date de dépôt :
15/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2030
MON P\'TIT JARDIN de DOVIRIS

Présentation de la marque MON P'TIT JARDIN

Déposée le 15 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOVIRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MON P'TIT JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOVIRIS domicilié(e) 82 AVENUE DE PARIS, 79000 NIORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 833 664 196 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AC2, SELARL, Mme CAZABON CORDE ALICE domicilié(e) 82 AVENUE DE PARIS, 79000 NIORT - France.

La marque MON P'TIT JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 17 21 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MON P'TIT JARDIN arrivera à expiration en date du 15 novembre 2030.

DOVIRIS a également déposé les autres marques suivantes : GARDEN FACTORY , JARDIMAGINE , L'ERE DU JEU , LAMS , FUN GARDEN


DOVIRIS, SAS - 82 AVENUE DE PARIS, 79000 NIORT - France - SIREN 833664196


AC2, SELARL, Mme CAZABON CORDE ALICE - 82 AVENUE DE PARIS, 79000 NIORT - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Inscription le 5 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°623343 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-05

Inscription le 9 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777154 - Publication le 7 févr. 2020 au BOPI 2020-01-09

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2020 n°2752841 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-06-30

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.